Acceptation des conditions par l'usager

En utilisant ce site, vous acceptez toutes les conditions, modalités et stipulations comprises ou référencées dans ce document (ci-après : " les conditions d'utilisation "). Si vous n'acceptez pas ces conditions d'utilisation, veuillez ne pas utiliser ce site. Nous nous réservons le droit de modifier ou de mettre à jour ces conditions d'utilisation, à notre discrétion. Veuillez consulter ce document régulièrement afin de demeurer informé des changements qui peuvent y être apportés. La poursuite de votre utilisation de ce site après l'inclusion de toutes modifications aux conditions d'utilisation constitue une acceptation de ces modifications.

RESTRICTIONS D'UTILISATION

LES USAGERS SITUÉS AU CANADA NE SONT PAS AUTORISÉS À ACCEDER AU SITE MALE CORPS ®. SI VOUS ETES SITUÉ(E) AU CANADA, TOUT ACCÉS À CE SITE, QUEL QU'IL SOIT, VOUS EST STRICTEMENT INTERDIT.

MAJORITÉ

DE PAR L'UTILISATION DU SITE MALE CORPS ®, VOUS CONFIRMEZ ET CERTIFIEZ, SOUS PEINE DE POURSUITES, AVOIR PLUS DE 18 ANS, OU ÊTRE MAJEUR(E) DANS VOTRE PAYS, ÉTAT OU PROVINCE. SI VOUS N'ÊTES PAS MAJEUR(E), L'ACCÉS À CE SITE VOUS EST STRICTEMENT ET FORMELLEMENT INTERDIT.

Droits d'utilisation limités

Tout abonnement au site MALE CORPS ® vous accorde des droits d'ulisation non-exclusifs et limités pour tous les films et photos présent sur le site. Plus précisément, vous êtes autorisé(e) a visionner, imprimer, télécharger une seule copie du contenu ou des éléments de ce site sur un seul ordinateur pour votre usage personnel et non commercial, sous condition de respecter tout droit d'auteur et autres avis de propriété figurant sur les filsm et photos MALE CORPS ®. Vous vous engagez à ne pas vendre, vendre sous licence, louer, modifier, distribuer, copier, reproduire, transmettre, afficher en public, produire en public, publier, adapter, éditer, ou créer des œuvres dérivées de ces contenu et éléments. Il est interdit d'effectuer la collecte systématique de données ou autre forme de contenu provenant de ce site pour créer ou compiler, directement ou indirectement, une collection, une compilation, une base de données ou un annuaire sans l'autorisation écrite de MALE CORPS ®. De plus, il est interdit de faire usage du contenu ou des éléments de ce site pour tout autre utilisation que celles explicitement autorisées dans ces conditions d'utilisation.

CONTENU DU SITE

VOUS COMPRENEZ ET ACCEPTEZ QUE CE SITE PEUT CONTENIR DU MATÉRIEL NON ÉDITÉ ET QU'UNE CERTAINE PARTIE DE CE MATÉRIEL PEUT ÊTRE À CARACTÈRE PORNOGRAPHIQUE OU PEUT VOUS OFFENSER. VOUS ACCEPTEZ D'ACCÉDER À CE MATÉRIEL À VOS PROPRES RISQUES ET RECONNAISSEZ QU'EN AUCUN CAS MALE CORPS ®, SES SUBSIDIAIRES OU SES BAILLEURS DE LICENCE POURRONT ÊTRE TENU RESPONSABLES DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PUNITIFS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS RÉSULTANT DE VOTRE ACCÈS À CE MATÉRIEL.

Sites de tiers

Ce site peut vous relier à l'aide d'hyperliens à d'autres sites de l'Internet. Ces derniers peuvent présenter de l'information ou du matériel considéré par certaines personnes comme étant inapproprié ou offensant. Ces autres sites ne sont pas contrôlés par MALE CORPS ® et vous reconnaissez que U.S. MALE CORPS ® n'est pas responsable de la justesse, de la conformité à la loi sur le droit d'auteur, de la légalité, de la décence, ou de tout autre aspect du contenu de tels sites. L'inclusion d'un tel hyperlien n'implique de la part de MALE CORPS ® aucune forme d'endossement du site ou d'association avec ces opérateurs.

Droits de propriété

Vous reconnaissez et acceptez que tout le contenu et les éléments disponibles sur ce site sont protégés par droits de propriété intellectuelle, Renseignements légaux de commerce, Renseignements légaux de service, brevets, secrets commerciaux, ou autres droits de propriété prévus par la loi. Sauf l'autorisation expresse de U.S. Male Corps, vous vous engagez à ne pas vendre, vendre sous licence, louer, modifier, distribuer, copier, reproduire, transmettre, afficher en public, produire en public, publier, adapter, éditer, ou créer des œuvres dérivées de ces contenu et éléments. Nonobstant ce qui précède, vous pouvez imprimer ou télécharger une copie du contenu ou des éléments de ce site sur un ordinateur pour votre usage personnel et non commercial, sous condition de respecter tout droit d'auteur et autres avis de propriété. Il est interdit d'effectuer la collecte systématique de données ou autre forme de contenu provenant de ce site pour créer ou compiler, directement ou indirectement, une collection, une compilation, une base de données ou un annuaire sans l'autorisation écrite de MALE CORPS ®. De plus, il est interdit de faire usage du contenu ou des éléments de ce site pour tout autre utilisation que celles explicitement autorisées dans ces conditions d'utilisation.

Tel que mentionné précédemment, la reproduction, la copie ou la redistribution de tout élément de contenu ou de design de ce site à des fins commerciales est strictement interdite sans l'autorisation expresse et écrite de MALE CORPS ®. Pour obtenir des informations au sujet de la demande d'une telle autorisation, cliquez ici.

Procédure pour revendiquer des droits d'auteur

Si vous croyez que votre travail faisant l'objet d'un droit d'auteur a été copié et est accessible sur ce site d'une manière qui enfreint votre droit d'auteur, vous pouvez en aviser MALE CORPS ®. Vous trouverez les instructions en cliquant ici.

EXONÉRATION DE GARANTIES

TOUS LES ÉLÉMENTS, INFORMATIONS, LOGICIELS, PRODUITS ET SERVICES COMPRIS DANS OU DISPONIBLEs VIA CE SITE (LE " CONTENU ") VOUS SONT OFFERTS " TEL QUEL " ET " TEL QUE DISPONIBLE ". LE CONTENU EST OFFERT SANS AUCUNES GARANTIES, EXPRESSES OU IMPLICITES, INCLUANT, SANS SE LIMITER À, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'APTITUDE À UN USAGE PRÉCIS OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. MALE CORPS ®, SES SUBSIDIAIRES ET SES BAILLEURS DE LICENCE NE GARANTISSENT PAS QUE LE CONTENU EST EXACT, FIABLE ET CORRECT ; QUE CE SITE SERA ACCESSIBLE EN TOUS TEMPS ET À PARTIR DE TOUT ENDROIT ; OU QUE LE CONTENU EST EXEMPT DE TOUT VIRUS OU DE TOUT AUTRE ÉLÉMENT NUISIBLE. L'UTILISATION DE CE SITE SE FAIT À VOS PROPRES RISQUES. CERTAINES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES ET GOUVERNEMENTS NE PERMETTANT PAS L'EXCLUSION DE CERTAINES GARANTIES, CES EXCLUSIONS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOTRE SITUATION.

LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ

MALE CORPS ®, SES SUBSIDIAIRES ET SES BAILLEURS DE LICENCE NE PEUVENT ÊTRE TENU RESPONSABLES EN AUCUN CAS DE DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PUNITIFS, ACCESSOIRES, PARTICULIERS OU CONSÉCUTIFS RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'INCAPACITÉ D'UTILISER CE SITE. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE DANS TOUS LES CAS, QUE LA RESPONSABILITÉ PRÉSUMÉE SOIT FONDÉE SUR UN CONTRAT, UN TORT, UNE NÉGLIGENCE, UNE RESPONSABILITÉ OBJECTIVE, OU AUTRE. CERTAINES COLLECTIVITÉS PUBLIQUES ET GOUVERNEMENTS NE PERMETTANT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES ACCESSOIRES OU CONSÉCUTIFS, LA RESPONSABILITÉ DE MALE CORPS ® À L'INTÉRIEUR DE CES TERRITOIRES DE COMPÉTENCE JURIDIQUE SERA CONSÉQUEMMENT LIMITÉE SELON LES DISPOSITIONS PERMISES PAR LA LOI.

Indemnisation

Sur la demande de MALE CORPS ®, vous acceptez de défendre, indemniser et dégager MALE CORPS ® et ses subsidiaires et autres entreprises affiliées, ainsi que leurs employés, agents contractuels et directeurs, de toutes responsabilités, revendications ou dépenses, incluant les honoraires d'avocats, résultant de votre utilisation (conforme ou abusive) de ce site. MALE CORPS ® se réserve le droit d'assurer sa défense exclusive à ses propres frais dans toute affaire autrement sujette à une indemnisation envers vous, auquel cas vous serez tenu de coopérer avec MALE CORPS ® en présentant toute défense appropriée.

Acceptation des Règles de comportement de l'usager

Vous acceptez de vous conformer aux Règles de comportement de l'usager de MALE CORPS ®, ce qui inclut mais ne se limite pas au fait d'être âgé de 18 ans ou plus et d'accepter de ne pas faire un usage illégal de ce site. Il est interdit d'utiliser votre compte d'usager pour déjouer la sécurité d'un réseau informatique, pour craquer des mots de passe et des codes de chiffrement, ou pour transmettre ou conserver toutes informations, données ou éléments qui enfreignent la loi canadienne. Sont inclus dans cette définition (sans s'y limiter) : éléments faisant l'objet d'un droit d'auteur, éléments considérés comme légalement menaçants ou obscènes, pornographie juvénile, et éléments protégés par le secret commercial. Vous acceptez d'indemniser et de dégager MALE CORPS ® de toute responsabilité concernant toute réclamation résultant de votre utilisation du service qui cause un préjudice, à vous ou à un tiers. Le droit d'utilisation du site n'est pas transférable. Les comptes d'usagers qui vous sont attribués sont réservés à votre seule utilisation. Vous avez la responsabilité de garder confidentiels vos noms d'usager et vos mots de passe. Il est explicitement interdit de prêter votre compte à d'autres personnes, d'établir une connexion avec un système utilisé par un groupe de personnes, ou d'utiliser en groupe un compte d'usager. Accès aux secteurs sécurisés/protégés par mot de passe. L'accès aux et l'utilisation des secteurs du site sécurisés ou protégés par mot de passe sont réservés aux usagers autorisés seulement. Les individus non autorisés qui tentent d'accéder à ces sections du site peuvent faire l'objet de poursuites.

Utilisation internationale

MALE CORPS ® n'affirme pas que le contenu de ce site est approprié ou disponible pour un usagé selon la jurisdiction dans laquelle il se trouve. Il est interdit d'accéder au contenu de ce site à partir d'un endroit où ce contenu est considéré illégal. Les personnes qui choisissent d'accéder à ce site le font de leur propre chef et ont seules la responsabilité de se conformer aux lois locales.

Collecte de données personnelles et confidentialité

MALE CORPS ® s'engage à protéger votre confidentialité en utilisant des serveurs sécurisés pour l'échange de toute information délicate. Néanmoins, toute autre transmission d'informations via MALE CORPS ® (et via l'Internet en général) n'est pas confidentielle, à moins d'être chiffrée. C'est pourquoi Net Explorer ne peut pas et de fait ne garantit pas le respect de votre vie privée. MALE CORPS ® se réserve le droit de surveiller vos communications, lorsque jugé nécessaire, afin d'offrir un service adéquat et/ou de protéger les droits et les biens de l'entreprise, ou encore afin de se conformer à la loi. MALE CORPS ® peut recueillir des données personnelles, comme votre nom, votre adresse électronique, votre numéro de carte de crédit, ainsi que certaines données d'utilisation afin de vous offrir le meilleur service possible. MALE CORPS ® ne dévoilera aucune information vous concernant à moins d'y être contraint par une ordonnance d'un tribunal, une assignation à témoigner ou une autre procédure légale, ou suivant l'avis de nos avocats. Pour obtenir plus de détails au sujet de notre Politique sur la confidentialité, cliquez ici.

Compétence législative et tribunal

Ces Conditions d'utilisation seront interprétées en accord avec les lois de la province de Colombie-Britannique, excluant ses conflits de lois. Vous acceptez expressément que la juridiction exclusive en ce qui a trait à toute revendication ou action découlant de ou en relation avec ces Conditions d'utilisation ou votre utilisation de ce site revient à un tribunal provincial ou fédéral situé dans la province de Colonbie-Britannique. De plus, vous acceptez et vous reconnaissez la compétence personnelle de ces tribunaux pour plaider une telle revendication ou action.

Divisibilité et intégration

Sauf indication contraire ci-incluse, cette entente constitue l'entente complète qui vous lie à MALE CORPS ® en regard à ce site et supplante toute communication ou proposition (qu'elle soit orale, écrite ou électronique) précédente ou contemporaine entre vous et MALE CORPS ® en regard à ce site. Si toute partie de ces Conditions d'utilisation est reconnue comme invalide ou inapplicable, ladite portion sera interprétée en conformité avec la loi applicable de façon à refléter, aussi fidèlement que possible, les intentions des parties, et les portions restantes demeureront en vigueur.

FACTURATION

FRAIS RÉCURRENTS
Vous conservez la responsabilité de tous frais fixes relatifs à votre compte. Le tarif du premier mois d'adhésion (ou une autre fréquence de paiement sélectionnée) est payable à l'inscription. Chaque mois (ou une autre fréquence de paiement sélectionnée), nous porterons le montant du tarif d'adhésion à votre carte de crédit, à moins que vous ayez choisi une adhésion non récurrente. Le fait de ne pas utiliser votre compte ne vous libère pas de l'obligation de payer le tarif qui lui est associé.

TRANSACTIONS PAR CARTE DE CRÉDIT
En payant par carte de crédit, vous autorisez MALE CORPS ® ou ses agents de facturation à renouveller la transaction automatiquement chaque mois suivant la première transaction. Vous autorisez MALE CORPS ® ou ses agents de facturation à effectuer la transaction mensuelle automatiquement, sans obtenir une autorisation supplémentaire du détenteur du compte.

MODIFICATION DES DONNÉES DE CARTE DE CRÉDIT
Les clients qui paient par carte de crédit doivent informer MALE CORPS ® de toute modification à leur numéro de carte de crédit ou à sa date d'expiration. Les données de carte de crédit peuvent être mises à jour de façon sécuritaire à http://www.malecorps.com/help/index_fr.html.

TRANSACTION REFUSÉE
Si une transaction portée à la carte de crédit est refusée pour quelque raison que ce soit, MALE CORPS ® interrompra votre abonnement jusqu'au paiement des sommes dues. Nous tenterons de compléter la transaction pendant 30 jours, en utilisant les données de carte de crédit dans nos dossiers. Si la transaction est toujours refusée après 30 jours, l'abonnement sera automatiquement annulé.

SOMMES IMPAYÉES
MALE CORPS ® peut résilier une adhésion en raison de frais d'adhésion impayés ou partiellement réglés. Les comptes en défaut de paiement sont sujets à un taux d'intérêt mensuel de 2 % sur le solde impayé. L'interruption de votre service ne vous dégage pas de votre responsabilité envers le solde impayé. Advenant que MALE CORPS ® fasse appel à un avocat ou à un tiers afin de percevoir de telles sommes, vous devrez assumer les honoraires d'avocats et les divers coûts rattachés à la perception desdites sommes.

TRANSACTIONS CONTESTÉES
Déposer une fausse déclaration auprès d'une banque inscrite au FDIC constitue un crime.
Tout affidavit mensonger nous accusant d'une utilisation non autorisée de votre carte de crédit résultera en des accusations au criminel. La contestation de toute transaction auprès de votre banque ou de la compagnie émettrice de votre carte de crédit ne vous libère pas de votre obligation d'acquitter tous frais d'adhésion impayés. Des frais de 35 $ s'appliquent à une transaction contestée et à la suite de la contestation d'une transaction nous entamerons les procédures de perception nécessaires. Vous reconnaissez que l'adresse Internet (numéro IP) utilisée par l'usager au moment de son inscription peut être retracée par Militis Intelligence Corporation afin de poser les gestes administratifs et/ou légaux qui s'imposent. De plus, les usagers reconnaissent que toutes les informations recueillies par MALE CORPS ® peuvent servir aux fins de perception et de signalement au bureau du crédit, aux divers registres de fraudeurs et aux fournisseurs d'accès Internet.

FRAIS D'ADHÉSION
MALE CORPS ® se réserve le droit de modifier les conditions et/ou les frais d'adhésion en tout temps. MALE CORPS ® peut aussi offrir occasionnellement des options d'adhésion en promotion.

RÉSILIATION DE L'ADHÉSION

ADHÉSIONS PAYÉES
Vous devez résilier votre adhésion électroniquement à l'adresse http://www.MaleCorps.com/help/index_fr.html. Les demandes de résiliation acheminées par courrier électronique ou par téléphone seront ignorées. Une fois le processus de résiliation complété, vous conserverez votre accès au site jusqu'à la fin de votre période de facturation en cours. Vente ferme. Les frais d'adhésion ne sont pas remboursables.

ADHÉSIONS DE TYPE " PÉRIODE D'ESSAI GRATUIT "
Vous devez résilier votre adhésion électroniquement à l'adresse http://www.MaleCorps.com/help/index_fr.html. Les demandes de résiliation acheminées par courrier électronique ou par téléphone seront ignorées. Une fois le processus de résiliation complété, votre accès au site sera immédiatement interrompu.

Réactivation d'une adhésion

Il se peut qu'occasionnellement, à la suite de modifications majeures au contenu du site web, nous réactivions une adhésion résiliée, expirée ou interrompue pour toute autre raison. Ces adhésions peuvent être résiliées en tout temps et sont sujettes à un remboursement intégral.

Adhésions de type " Période d'essai gratuit "

Les adhésions de type " période d'essai gratuit " sont offertes dans le but de permettre aux personnes intéressées à devenir membres de U.S. MALE CORPS ® d'évaluer le site. C'est pourquoi nous limitons ces adhésions à une adhésion par personne par année.

Adhésions d'essai payantes

Vous avez droit à un nombre illimité d'adhésions d'essai payantes par année.

Securité de votre mot de passe.

Vous êtes responsable de tout usage abusif ou frauduleux de votre mot de passe. En cas d'une telle utilisation, vous devrez régler tous les frais engagés par MALE CORPS ®, ce qui inclue, sans limitation, les frais d'usage, de traffic, d'abonnement, tout manque à gagner, de même que tout frais résultant d'une violation de la propriété intellectuelle ou d'une baisse de performance des serveurs du site.

Résiliation

MALE CORPS ® se réserve le droit de résilier votre accès à ce site en tout ou en partie, avec ou sans préavis, à sa seule discrétion.